Partager sur print
Partager sur email
Partager sur linkedin

prime O vélo ! pour une mobilité douce

Nos déplacements

Pourquoi ?

Afin d’encourager les déplacements à vélo, Arve & Salève propose à partir du 21 mai 2022 d’aider financièrement les habitants du territoire à acquérir un cycle ou un cycle à assistance électrique grâce à la Prim’O vélo.
Les déplacements en cycle représentent une alternative durable à la voiture individuelle qui pollue considérablement notre environnement (sonore, qualité de l’air…) Pourquoi ne pas changer de mode de déplacement pour les trajets de moins de 3 km ?

 

Quelles sont les conditions pour obtenir la Prim’O vélo ?

  • Être une personne physique de plus de 12 ans ;
  • Être domicilié sur le territoire de la Communauté de communes Arve & Salève (communes de résidence : Arbusigny, Arthaz-PND, La Muraz, Monnetier-Mornex, Nangy, Pers-Jussy, Reignier-Esery et Scientrier) ;
  • Avoir acheté un cycle ou cycle avec assistance électrique neuf ou d’occasion entre le 01 janvier et 31 décembre 2022 (sur facture) ;
  • Ne pas revendre le vélo dans les 2 ans suivant son achat.
  • Dans la limite d’une aide par foyer fiscal et par an.

 

Quelles sont les montants de la prim’O vélo en fonction des revenus et du types de vélo ?

 

TableauPrix

 

Quelles pièces justificatives à joindre à la demande :

Envoyer à l’adresse suivante votre dossier complet : 

  • Le dossier dûment complété et signé par le bénéficiaire ;
  • La copie de la facture d’achat acquittée avec le nom, le prénom et l’adresse du bénéficiaire et la mention du type de cycle acheté. La facture doit être datée de 2022 ;
  • La copie de la carte d’identité du bénéficiaire ;
  • La copie d’un justificatif de domicile du bénéficiaire de moins de 3 mois (ou une attestation d’hébergement) ;
  • La copie de l’avis d’imposition de l’année précédant l’achat (pour un achat en 2022, il s’agit de l’avis d’imposition 2021 sur les revenus 2020) ;
  • Relevé d’identité bancaire du bénéficiaire pour le versement de la prime.
  • L’attestation de non-revente du vélo dans un délai de 2 ans ;
  • L’attestation RGPD

Pour les personnes mineures de plus de 12 ans :

  • La copie d’une pièce d’identité du mineur ;
  • Une attestation sur l’honneur que le bénéficiaire est bien le représentant légal du mineur ;
  • Une attestation d’hébergement.

 

Toutes les attestations sont dans le dossier à télécharger : Dossier

Ce qui pourrait vous intéresser

Actualités

Retrouvez toutes les actualités de Nangy.

Agenda

Pour ne pas manquer les évènements organisés tout au long de l’année, la Mairie de Nangy met à votre disposition l’agenda des événements à venir. Ateliers, expositions ou rencontres, vous trouverez toutes les dates à retenir ci-dessous.